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PARIS TOUR EIFFEL CHAPTER FRANCE
CHARTE DES CHAPTERS LOCAUX AFFILIES AU HOG
LE PARIS TOUR EIFFEL CHAPTER FRANCE A ÉTÉ CRÉÉ EN 2000
Le Harley Owners Group est une organisation internationale créée en 1983 et parrainée par Harley-Davidson Inc. Elle offre des prestations de service aux propriétaires de motocyclettes Harley-Davidson et vise à établir une relation étroite entre les motocyclistes roulant Harley-Davidson, les concessionnaires Harley-Davidson et HarleyDavidson Inc. La création d’un “Chapter” (club) autonome affilié au Harley Owners Group permet à ses membres de se réunir et de promouvoir des activités sur le plan local. Le “Chapter” est une organisation à vocation familiale dont le but est de faire partager sa passion pour les motos Harley-Davidson.
• Article I – OBJET
Le “Chapter” (club) local a pour vocation d’organiser des activités de caractère familial à l’intention des membres du Harley Owners Group et de les encourager à participer aux événements motocyclistes organisés par le H.O.G.
• Article II – PARRAINAGE
Chaque “Chapter” local doit être parrainé par un concessionnaire officiel Harley-Davidson. Un concessionnaire officiel Harley-Davidson ne peut parrainer qu’un seul “Chapter” du Harley Owners Group. Le concessionnaire parrain du “Chapter” garantit le H.O.G. que le “Chapter” s’acquitte de son rôle et respecte la présente charte.
• Article III – CANDIDATURE
L’affiliation du “Chapter” au Harley Owners Group est soumise à l’examen de sa candidature par le bureau du H.O.G. conformément aux conditions énoncées dans la présente charte.
• Article IV – NOM et AFFILIATION
Le Harley Owners Group est une division d’Harley-Davidson Inc. qui gère l’ensemble des activités réalisées sous le vocable H.O.G. Les “Chapters” (club locaux) affiliés au H.O.G. sont des organisations distinctes indépendantes et sans but lucratif.
La reconnaissance d’un “Chapter” par le H.O.G. est subordonnée à l’autorisation du bureau du H.O.G., au respect de la présente charte et au parrainage du “Chapter” par un concessionnaire officiel Harley-Davidson. Le “Chapter” affilié sera nommé d’après la ville où le lieu d’implantation du concessionnaire parrainant le “Chapter”. Le Harley Owners Group se réserve d’approuver le nom du “Chapter”.
Si, à tout moment, le H.O.G. constate qu’un “Chapter” ne respecte pas cette charte, la reconnaissance du “Chapter” comme organisation affiliée au H.O.G. sera abrogée.
• Article V – ORGANISATION DES “CHAPTERS” (Responsables)
Le concessionnaire parrainant le “Chapter” détermine le mode de choix et la durée du mandat des responsables du “Chapter”. Le H.O.G. exige pour chaque “Chapter” la nomination d’un directeur, un directeur adjoint, un secrétaire et un trésorier. D’autres responsables peuvent être nommés si besoin est. La liste ci-dessous est celle de responsables pour lesquels un emblème est disponible.
Section 1 – Director (Directeur)
Le Directeur supervise les réunions du “Chapter” et fait observer les articles de la présente charte ainsi que le règlement interne du “Chapter”.
Section 2 – Assistant Director (Directeur adjoint) Le Directeur adjoint assiste le Directeur dans sa tâche.
Section 3 – Treasurer (Trésorier)
Le Trésorier est responsable des recettes et dépenses du “Chapter”. Il présentera par écrit un rapport financier annuel.
Section 4 – Secretary (Secrétaire)
Le secrétaire se charge des tâches administratives du “Chapter”. Il s’assure que tous les membres du “Chapter” sont des membres en règle du H.O.G. et fournira au H.O.G. la liste des responsables du “Chapter” ainsi que tout rapport annuel demandé par le H.O.G.
Section 5 – Secretary / Treasurer (Secrétaire/Trésorier)
Les fonctions de secrétaire et de trésorier peuvent être combinées et assurées par une seule personne.
Section 6 – Activities Chairman (Responsable des activités)
Le responsable des activités organise et supervise les manifestations du “Chapter”.
Section 7 – Ladies of Harley Officer (Responsable L.O.H.)
Une responsable des Ladies of Harley (L.O.H.) peut être nommée pour encourager les femmes à prendre une part active aux activités du “Chapter”.
Section 8 – Road Captain (Navigateur)
Le navigateur assiste et participe aux choix des itinéraires des randonnées organisées par le “Chapter”.
Section 9 – Editor (Éditeur)
L’Editeur organise l’ensemble des documents écrits de diffusion du “Chapter” (ex. : lettres d’information, prospectus, etc…).
Section 10 – Safety Officer (Responsable de la sécurité)
Le responsable de la sécurité collecte les renseignements et informe les membres du “Chapter” sur les possibilités de formation ou de stage à la conduite motocycliste ou au secourisme.
Section 11 – Photographer (Photographe)
Le photographe se charge des prises de vue et photos lors des activités du “Chapter” pour l’album photo du “Chapter”, les lettres d’information etc…
Section 12 – Historian (Historien)
L’historien organise la genèse des activités du “Chapter” ainsi que l’évolution de l’effectif du “Chapter” dans le temps.
Section 13 – Complément
Le Directeur, le Directeur adjoint, le Trésorier, et le Secrétaire assurent le rôle des autres responsables dans la mesure où ceux-ci ne sont pas nommés.
• Article VI – ADHESION
Seuls les membres du Harley Owners Group régulièrement inscrits sont admissibles au sein d’un “Chapter”. Une adhésion au H.O.G. arrivée à terme met automatiquement fin à la qualité de membre du “Chapter”. L’adhésion d’un membre au “Chapter” peut être refusée ou suspendue si la conduite de ce membre est jugée inacceptable par les responsables du “Chapter” ou par le concessionnaire parrainant le “Chapter”.
• Article VII – COTISATION
Les “Chapters” ne sont pas habilités à faire des bénéfices. Si les membres d’un “Chapter” l’estiment nécessaire, une cotisation annuelle peut être demandée pour couvrir les frais administratifs du “Chapter”.
Les “Chapters” peuvent recourir à divers moyens légaux pour recueillir des fonds ou appliquer des droits d’entrée lors des manifestations pour couvrir leurs besoins financiers.
Le H.O.G., dans le cadre de son programme de participation aux manifestations (Event Reimbursement program), peut fournir des subventions à la demande du “Chapter”.
• Article VIII – ACTIVITES
Le “Chapter” assume l’entière responsabilité des manifestations qu’il organise. Ces manifestations devront être de caractère familial et sûr pour promouvoir le sport motocycliste et les adhésions au “Chapter”.
• Article IX – JOURNAL DU “CHAPTER” (Newsletter)
Si le “Chapter” édite un journal, toutes les informations publiées requièrent au préalable l’approbation du concessionnaire parrainant le “Chapter”. Le H.O.G., s’il estime que le contenu du journal est incompatible avec l’esprit familial ou les objectifs du H.O.G., se réserve le droit de suspendre le droit d’édition ou l’affiliation du “Chapter”. Une copie de tout imprimé doit être remise au bureau du H.O.G.
• Article X – DEPOT DE MARQUE
H.O.G., Harley Owners Group et les logos représentés ci-dessous font partie des nombreuses marques déposées détenues et protégées par Harley-Davidson Inc.
Ces emblèmes déposés du H.O.G. ne peuvent être utilisés que sur des documents édités pour des activités du “Chapter” autorisées par le H.O.G. Tout document à des fins d’édition utilisant ces logos doit être soumis à l’approbation du H.O.G. avant usage. Les T-Shirts doivent obligatoirement provenir d’entreprises agréées par Harley-Davidson Inc. L’usage des marques déposées du H.O.G. par un “Chapter” est soumis au respect des règles et desrèglements du Harley Owners Group et de cette charte.
Le “Chapter” prêtera son assistance à Harley-Davidson pour faire respecter les marques déposées du H.O.G. dans la localité où il est installé. Le H.O.G. se réserve le droit par décision unilatérale de mettre fin aux droits d’usage des marques déposées du H.O.G. par un “Chapter” à tout moment dans les 30 jours. Cette décision sera notifiée par lettre au “Chapter” qui devra cesser d’utiliser les marques déposées du H.O.G. à la date d’effet de la lettre.
• Article XI – REGLEMENT INTERIEUR DU “CHAPTER”
Le règlement intérieur du “Chapter” ne pourra se substituer ou être en contradiction avec les articles de la présente charte et les prérogatives du H.O.G. Le concessionnaire parrainant le “Chapter” devra approuver le règlement intérieur. Une fois publié, le règlement intérieur devra être communiqué à tous les membres du “Chapter”, au concessionnaire parrainant le “Chapter” et au bureau du Harley Owners Group.
• Article XII – AMENDEMENTS
Le H.O.G. se réserve le droit à tout moment de revoir ou de modifier les articles de cette charte ainsi que le développement des “Chapters”.
• Article XIII – BIENS DU “CHAPTER”
Lors de la dissolution d’un “Chapter”, la répartition des biens du “Chapter” s’effectuera de manière telle que lorsque les créances du “Chapter” auront été couvertes, le restant de ses biens sera donné à une œuvre charitable.
• Article XIV – RESPONSABILITES
Bien qu’affilié au H.O.G., le “Chapter” est une organisation distincte et indépendante entièrement responsable des actes de ses membres. Tous les membres du H.O.G. prennent part de leur plein gré et à leurs propres risques aux activités du H.O.G. et des “Chapters”. Le concessionnaire parrainant le “Chapter”, le H.O.G. et la Société HarleyDavidson Inc. sont et seront dégagés de toutes responsabilités quant aux éventuels dommages subis par les membres ou par leurs biens lors de manifestations organisées par le H.O.G. ou un “Chapter”.
Les membres du “Chapter” s’engagent à ne pas poursuivre le concessionnaire parrainant le “Chapter”, le H.O.G. ou Harley-Davidson Inc. ainsi que ses employés à la suite de dommages corporels ou matériels.
• Article XV – LOIS LOCALES ET NATIONALES
Cette charte à effet de réglementation dans la mesure où elle n’entre pas en contradiction avec les lois et règlements en vigueur dans le pays où elle s’applique. En cas de non- conformité, le H.O.G. s’engage à modifier cette charte dans le pays concerné.
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Chez Harley-Davidson Paris Rive Gauche
83, rue Falguière 75015 PARIS
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